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Mentions légales

NPS 06 — mise à jour du 2 août 2026

 

1. Éditeur du site

Le site NPS 06, accessible à l'adresse nps06.fr, est édité par :

 

Nicolas POINSAINT, entrepreneur individuel

Adresse : 135 avenue sainte marguerite, 06200 Nice

SIREN / SIRET : 94917273800013

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts

Directeur de la publication : Nicolas POINSAINT

E-mail : nps06contact@gmail.com

Téléphone : 0642276393

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

 

Wix.com Ltd.

40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël

wix.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site — textes, images, logos, chartes graphiques, structure, base de données — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de l'éditeur ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

 

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

4. Données personnelles

Le site collecte et traite des données à caractère personnel. Les finalités, bases légales, durées de conservation et les droits dont vous disposez sont détaillés dans la politique de confidentialité.

 

Pour toute question relative à vos données, vous pouvez écrire à nps06contact@gmail.com. Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — cnil.fr).

 

5. Cookies et traceurs

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6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques et leur politique de protection des données.

 

7. Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et tenues à jour. Il ne peut toutefois garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations diffusées sur le site. L'utilisateur reste seul responsable de l'usage qu'il fait de ces informations.

 

L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son utilisation, ou d'une indisponibilité temporaire liée notamment à une opération de maintenance.

 

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

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